Condition de service
Conditions de service
1. Présentation
Les présentes Conditions de service régissent l’utilisation du site MASKOTA,
En accédant à ce site ou en effectuant un achat, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.
2. Conditions de vente
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Les produits vendus sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
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Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas d’erreur de prix, de suspicion de fraude ou de problème d’approvisionnement.
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Les prix sont affichés en euros, toutes taxes incluses ou non selon le pays de livraison.
3. Processus de commande
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Une commande est considérée comme validée après confirmation du paiement.
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Une fois la commande passée, elle ne peut plus être modifiée.
4. Livraison
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Les délais de livraison sont estimés et peuvent varier selon la destination et le transporteur . En moyenne la livraison prend entre 3 et 7 jours ouvrés.
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Nous ne pouvons être tenus responsables des retards dus aux transporteurs, aux douanes ou à des circonstances indépendantes de notre volonté.
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Les frais de douane ou taxes locales éventuelles sont à la charge du client.
5. Retours et remboursements
Les conditions de retour et de remboursement sont détaillées dans notre Politique de retour et de remboursement, disponible sur le site.
6. Responsabilité
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Nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects résultant de l’utilisation de nos produits.
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L’utilisation des produits est faite sous la responsabilité exclusive du client.
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Les photos produits sont non contractuelles et fournies à titre illustratif.
7. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos) sont la propriété exclusive de MASKOTA et ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable.
8. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité, conforme au RGPD.
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit France.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Treffléan (France) sauf disposition légale contraire.
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Nom de la boutique : MASKOTA
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E-mail de contact : MASKOTA@OUTLOOK.FR
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Pays applicable : France
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Devise : EUR
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Livraison internationale
Délais de livraison
Les délais de livraison sont estimés et varient selon :
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le pays de destination
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le transporteur
En moyenne, la livraison prend entre 7 et 15 jours ouvrés.
Douanes et taxes
Des frais de douane, taxes d’importation ou autres frais locaux peuvent être appliqués par les autorités du pays de destination.
Ces frais sont à la charge exclusive du client.Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les procédures douanières.
Responsabilité
Une fois le colis confié au transporteur :
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nous ne sommes pas responsables des retards, pertes ou dommages imputables au transporteur,
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aucune compensation ne pourra être exigée pour un retard indépendant de notre volonté.
Informations de livraison
Il appartient au client de fournir une adresse complète et exacte.
En cas d’erreur d’adresse ou d’informations incomplètes, nous ne pourrons être tenus responsables de la non livraison.
Suivi de commande
Un numéro de suivi sera fourni lorsque celui-ci est disponible.
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